Déposée le 27 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BURNEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « MEDISEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BURNEX domicilié(e) ZAC ATHELIA II, Avenue de la Sarriette,13704 LA CIOTAT Cedex - 13704 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 031 508 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURNEX domicilié(e) ZAC ATHELIA II, Avenue de la Sarriette,13704 LA CIOTAT Cedex - 13704 - France.
La marque MEDISEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196229.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BURNEX SARL - ZAC ATHELIA II, Avenue de la Sarriette,13704 LA CIOTAT Cedex - 13704 - France - SIREN 424031508
BURNEX - ZAC ATHELIA II, Avenue de la Sarriette,13704 LA CIOTAT Cedex - 13704 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34
Inscription le 21 juillet 2003 - Rejet partiel n°374321 - Publication au BOPI 2003-07-21
Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet partiel n°377638 - Publication au BOPI 2003-09-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Appareils de chauffage, de cuisson, de production de vapeur, de séchage, de ventilation. Savons à usage médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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